Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPPANIL
Groupe IAS COMPANY SAS

Numéro de dépôt :
3201982
Date de dépôt :
24/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/12/2012
NAPPANIL de Groupe IAS COMPANY

Présentation de la marque NAPPANIL

Déposée le 24 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe IAS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NAPPANIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe IAS COMPANY domicilié(e) ZI des Verriers,02600 VILLERS COTTERETS - 02600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe IAS COMPANY domicilié(e) ZI des Verriers,02600 VILLERS COTTERETS - 02600 - France.

La marque NAPPANIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPPANIL est expirée depuis le 24 décembre 2012.

Groupe IAS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CABRIO AUTO SHOP


Groupe IAS COMPANY SAS - ZI des Verriers,02600 VILLERS COTTERETS - 02600 - France


Groupe IAS COMPANY - ZI des Verriers,02600 VILLERS COTTERETS - 02600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Cuir et imitations du cuir Véhicules, appareils de locomotion Par terre, par air ou par eau

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.