Déposée le 24 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe IAS COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NAPPANIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-06 du 7 février 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe IAS COMPANY domicilié(e) ZI des Verriers,02600 VILLERS COTTERETS - 02600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe IAS COMPANY domicilié(e) ZI des Verriers,02600 VILLERS COTTERETS - 02600 - France.
La marque NAPPANIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPPANIL est expirée depuis le 24 décembre 2012.
Groupe IAS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CABRIO AUTO SHOP
Groupe IAS COMPANY SAS - ZI des Verriers,02600 VILLERS COTTERETS - 02600 - France
Groupe IAS COMPANY - ZI des Verriers,02600 VILLERS COTTERETS - 02600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06
Cuir et imitations du cuir Véhicules, appareils de locomotion Par terre, par air ou par eau
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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